Avant de parler de transfert de droits, il est important de connaître quels sont les droits de l’auteur. Pour ce faire voici un extrait traduit en Français du site SPARC sur les droits d’auteur.
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L’auteur est le titulaire des droits d’auteur. En tant qu’auteur d’un travail, vous êtes le titulaire des droits d’auteurs, jusqu’à ce que vous les transfériez à quelqu’un d’autre par le biais d’un contrat signé.
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** Transfert des droits d’auteur**. Normalement, le titulaire des droits d’auteur détient les droits exclusifs de reproduction, distribution, représentation publique, exposition publique, et de modication du travail original. Un auteur qui a transféré ses droits d’auteur sans conserver les droits précités, devra demander la permission pour l’un de ces usages (à moins que l’une de ces utilisations fasse partie des exemptions légales dans la loi sur le droit d’auteur).
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Le titulaire des droits d’auteur contrôle le travail. Les décisions concernant l’utilisation du travail, telles que la distribution, l’accès, la mise à jour, la fixation d’un prix, et toute restriction d’usage appartiennent au titulaire des droits d’auteur. Les auteurs qui ont transféré leurs droits d’auteur sans conserver aucun droit, seront interdits de mettre leur travail en ligne (y compris dans un but pédagogique), d’en faire des copies pour les étudiants ou collègues, de le déposer dans une archive publique en ligne ou encore d’en réutiliser une partie pour un travail ultérieur. C’est pourquoi il est vraiment important de conserver les droits dont vous avez besoin.
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Le transfert des droits d’auteur n’a pas à être du “tout ou rien”. La loi vous autorise à transférer vos droits d’auteur en conservant des droits pour vous ou une autre personne. C’est le compromis que “l’addenda de l’auteur” rédigé par SPARC vous aide à accomplir (voir le topic suivant)
Point important : un article, plusieurs auteurs : qui transfère les droits ?
Un article est la plupart du temps un travail collectif avec plusieurs auteurs mentionnés. Dans ce cas, les auteurs donnent le droit à un des auteurs (qu’on appelle le corresponding auteur) de se charger du transfert des droits de tous les auteurs. Il est important pour le corresponding auteur d’avoir l’accord écrit de tous les auteurs. Toute cette procédure s’applique seulement pour la publication donnée, et devra être réitérée pour chaque publication future.
A compléter :
*** Sous quelle forme se fait cette délégation ? ***
Sources :