Sujets Récents sur Monnaies complémentaires - France

Sujet	Réponses	Vues	Activité
Category definition for Monnaies complémentaires - France	1	3630	Octobre 8, 2013
Service d'encaissement public (titre-restaurant & chèque vacances)	0	1325	Octobre 13, 2020
Quelles monnaies peuvent être considérées comme MLC ?	0	2366	Janvier 26, 2018
Quels sont les droits d'une association d'exercer une influence sur l'économie locale ?	0	2805	Octobre 1, 2017
Avenir des MLC face à la crise de l'euro ?	0	2867	Janvier 9, 2017
Que doit contenir le dossier d'exemption d'agrément bancaire pour les MLC papier régulées	1	4004	Avril 11, 2016
Agréement imprimeurs pour MLC	0	3278	Avril 3, 2016
Les émetteurs de MLC peuvent-ils librement disposer des fonds collectés en euros?	1	5474	Février 9, 2016
Quelles sont les conditions d'exemption d'agrément bancaire pour les MLC papier régulées?	1	7493	Février 8, 2016
Les MLC papier régulées et les MLC papier non régulées : quelle différence?	1	5358	Novembre 25, 2014
Une MLC est-elle une monnaie?	0	3592	Octobre 11, 2014
Que risque l'association qui émet des MLC papier sans avoir d'agrément de banque ni d'exemption d'agrément?	0	3452	Octobre 12, 2014
Comment caractériser un "réseau limité de personnes" et un "éventail limité de biens et de services"?	0	6329	Octobre 11, 2014
Que contiennent les conditions générales d'utilisation de la MLC?	0	4105	Octobre 12, 2014
Comment se constitue juridiquement le réseau de la MLC?	0	3599	Octobre 12, 2014
Un commerçant membre du réseau de la MLC peut-il faire du change, ou est-ce un monopole de l'association émettrice?	0	3742	Octobre 12, 2014
Qui peut utiliser la MLC?	0	3488	Octobre 12, 2014
Est-il possible d'effectuer des prêts de MLC papier?	0	3420	Octobre 13, 2014
Les personnes publiques peuvent-elles encaisser des recettes et régler des dépenses en MLC?	0	4416	Octobre 13, 2014
Les paiements en MLC sont-ils libératoires?	0	4150	Octobre 13, 2014
Est-ce qu'il y a à proprement parler une création monétaire lorsque l'on crée une MLC?	0	3407	Octobre 13, 2014
Les prix en MLC peuvent-ils être différents des prix en euros?	0	3520	Octobre 13, 2014
Est-il possible de payer une partie des salaires en MLC papier?	0	4719	Octobre 13, 2014
Est-il possible de rendre la monnaie en euros lors d'un paiement en MLC?	0	3536	Octobre 12, 2014
Qui peut accepter la MLC en paiement?	0	3242	Octobre 12, 2014
Quelle forme doivent avoir les titres de MLC papier?	0	3239	Octobre 12, 2014
La MLC papier doit-elle obligatoirement être remboursable en Euro ? Si oui, dans quelles conditions?	0	3229	Octobre 12, 2014
Une association émettrice peut-elle avoir d'autres activités que l'émission de la MLC?	0	3133	Octobre 12, 2014
La MLC doit-elle obligatoirement être à parité avec l'Euro?	0	3111	Octobre 12, 2014
La MLC doit-elle obligatoirement être adossée à l'Euro?	0	3127	Octobre 12, 2014